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Bienvenu sur le blog de Nord Charente ULM, le blog des passionnés d'aviation et plus particulièrement des ULM. Venez nous rejoindre et découvrir la passion du vol.

Le blog de Nord Charente ULM

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Nuisances sonores et ULM

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Publication le 10 mars 2012 au Journal Officiel d'un texte relatif au bruit émis par les ULM (arrêté du 24 février - NOR : DEVA1203064A) abrogeant les arrêtés du 17 juin 1986 (art. 1Ab à 5Ab + annexe), notamment en ce qui concerne l'article 5 qui engageait clairement la responsabilité (poursuites disciplinaires) de l'exploitant ou du pilote en cas d'infraction aux normes définies dans l'arrêté.

Arrêté du 24 février 2012...
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